menu
Vie Municipale
La Mairie
Conseil Municipal
Infos municipales
L'Intercommunalité
L'Actualité Municipale
Comptes rendus
Elections
Publications
La jeunesse
Ecole
Cantine scolaire de ST-VITAL
Garderie Centre de loisirs
Transport scolaire
Assistantes Maternelles
Accueil Petite Enfance
Vie quotidienne
Associations
Bibliothèque
Eau et assainissement
Risques Majeurs Prévention
Les seniors
Location salle communale
Ordures Ménagères
Travaux Urbanisme
Vie sociale
Vos démarches
La commune
Petite Histoire de Saint-Vital
Carte d'Identité
RETRAITE DE CAROLE
RETRAITE GG DANIELLE
Agenda
CONCERTATION DU PUBLIC : Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables EnR
Accueil
/
Vie Municipale
/
Comptes rendus
/
CONCERTATION DU PUBLIC : Définition des Zones d'Accélération des Energies Renouvelables EnR
19/12/2023
Pièces jointes
file_download
20231207-40 ANNEXE ZACC ENR.pdf (PDF - 0.25Mo)
file_download
99_DE-20231207-40 DCM ZONES ENR.pdf (PDF - 0.14Mo)
×
Galerie de photos
Voir tout
×
CONTACT SITE INTERNET
Nom
*
Ce champ est obligatoire
Prénom
Ce champ est obligatoire
Adresse
Ce champ est obligatoire
Code Postal
Ce champ est obligatoire
Ville
Ce champ est obligatoire
Téléphone
*
Ce champ est obligatoire
Adresse mail
*
Ce champ est obligatoire
VOTRE DEMANDE
*
Ce champ est obligatoire
Pièces jointes
JPG/PNG/PDF - 5Mo max.
Ce champ est obligatoire
Recevoir une copie du message
OUI
NON
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes