Commune de Saint-Vital
  • En attente
    Actualités Flash Infos
  • La commune
    Carte d'Identité PETITE HISTOIRE DE SAINT VITAL
  • Vie Municipale

    En attente

    La Mairie Infos municipales Le Conseil Municipal L'Intercommunalité L'Actualité Municipale Comptes rendus
  • La jeunesse
    Cantine scolaire de ST-VITAL En attente
  • Vie quotidienne
    ORDURES MENAGERES TRAVAUX URBANISME
  • search

TRAVAUX URBANISME

Accueil / Vie quotidienne / TRAVAUX URBANISME

PLU PLAN LOCAL d'URBANISME

REGLEMENT DE CHAQUE ZONE

file_download20140131 ZONAGE PLU.pdf (application/pdf - 12.34 MB)

file_downloadPLU DISPOSITIONS GENERALES.pdf (application/pdf - 2.77 MB)

file_downloadPLU ZONES UA.pdf (application/pdf - 3.54 MB)

file_downloadPLU ZONES UB.pdf (application/pdf - 3.73 MB)

file_downloadPLU ZONES AGRICOLES.pdf (application/pdf - 4.11 MB)

file_downloadPLU ZONES N NATURELLES.pdf (application/pdf - 3.66 MB)

file_downloadPLU ZONES IAU A URBANISER.pdf (application/pdf - 3.43 MB)

file_downloadPLU ZONES UE.pdf (application/pdf - 2.09 MB)

file_downloadPLU ZONES UF.pdf (application/pdf - 1.83 MB)


En poursuivant votre navigation sur ce Site Internet, vous acceptez l'utilisation de cookies qui permettent le bon fonctionnement de ce site et de ses services.

En savoir plus Accepter
Galerie de photos
Voir tout

Contacts

COMMUNE DE SAINT-VITAL

MAIRIE, 929 RD 201

73460 Saint-Vital - FRANCE

+33(0)479314265

Mentions légales

Ce champ est obligatoire

NEOPSE Site Internet conçu grâce aux outils et services NEOPSE