PLU PLAN LOCAL D'URBANISME REGLEMENT DE CHAQUE ZONE

file_download20140131 ZONAGE PLU.pdf (application/pdf - 12.34 MB)

file_downloadPLU DISPOSITIONS GENERALES.pdf (application/pdf - 2.77 MB)

file_downloadPLU ZONES UA.pdf (application/pdf - 3.54 MB)

file_downloadPLU ZONES UB.pdf (application/pdf - 3.73 MB)

file_downloadPLU ZONES AGRICOLES.pdf (application/pdf - 4.11 MB)

file_downloadPLU ZONES N NATURELLES.pdf (application/pdf - 3.66 MB)

file_downloadPLU ZONES IAU A URBANISER.pdf (application/pdf - 3.43 MB)

file_downloadPLU ZONES UE.pdf (application/pdf - 2.09 MB)

file_downloadPLU ZONES UF.pdf (application/pdf - 1.83 MB)

Pour vos projets de construction ou d'aménagement vous pouvez consulter :


- La Mairie

- L'architecte consultant mis gratuitement à la disposition du public. Il vous aidera à élaborer vos projets.
Pour un rendez-vous : tél 04.79.10.01.83

- Le service des autorisations d'urbanisme chargé par les communes membres de la CA ARLYSERE de l'instruction des autorisations d'urbanisme (DP, PC, PA...).
Renseignements par téléphone ou sur RDV au 04.79.10.01.83 (les matins uniquement).
Par mail en remplissant le formulaire de contact :
http://www.arlysere.fr/100-pratique/urbanisme-service-instruction-des-ads/service-instruction-des-ads/urbanisme-formulaire-de-contact/

- Le site dédié à l'urbanisme, vous trouverez tous les formulaires nécessaires à votre dossier, ainsi que des conseils :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N319

Extraits cadastraux

Pour obtenir des plans parcellaires notamment pour vos dossiers d'urbanisme, vous pouvez vous connecter sur le site :
www.cadastre.gouv.fr
ou
www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

PLAN DE LA COMMUNE

file_download20170823 PLAN ST VITAL.pdf (PDF - 607.46 kB)